Quand le sport se dope à la PI

par | 26 Avr 2019 | About Innovation Stories

La clé du secret pour un marathon réussi ? À chaque kilomètre, prendre un shooter de propriété intellectuelle. À vos marque, prêt, courrez !

Plutôt sprinteur que marathonien ? Au pas de course, voici un bref résumé :  

Présentation des athlètes 

1 La propriété intellectuelle se décline en plusieurs équipes. D’un côté la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles), de l’autre la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins).

2 Les protagonistes du monde du sport :  les sportifs, les agents, les sponsors, les fabricants d’équipements sportifs, les fédérations sportives, les radiodiffuseurs…

Leurs retrouvailles sur le terrain

3 La propriété intellectuelle accompagne le sport à tous ses meetings. De la création de meilleurs équipements sportifs (brevet, dessins et modèles) à la diffusion des matchs et compétitions (droit d’auteur) en passant par le recours aux sponsors et l’utilisation de signes distinctifs (droit des marques), c’est son premier supporter.

  • La course aux brevets

4 De nouvelles technologies brevetées pour booster les performances sportives. Par exemple, Johannes Bo (biathlète) porte un petit boîtier durant ses courses. Doté de capteurs, le boîtier enregistre de nombreuses données (rythme cardiaque, souffle, vitesse de glisse, hydratation etc). Grâce à l’analyse des données en fin de course, l’athlète pourra évaluer sa performance et s’améliorer.

5 Des nouveaux matériaux brevetés pour booster les performances sportives. Les équipements de sport utilisent de nombreux matériaux avant-gardiste (tissus qui régulent la chaleur, titane etc). Deux objectifs principaux : d’une part, améliorer le confort et les performances des athlètes valides et handicapés (prothèses de Oscar Pistorius), d’autre part mieux protéger les athlètes avec des matériaux plus robustes.

6 Développer des réseaux, IoT pour visionner les performances sportives. Les nouveaux outils de visualisation 3D, les réseaux spécifiques présents dans les infrastructures sportives reposent sur des technologies brevetées en amont.

7 Des supporters à une touche du monde virtuel. De nombreux clubs de football qui se sont associés à Intel pour déployer la technologie Intel True VR qui permet aux supporters de visualiser les actions comme s’ils étaient présents sur le terrain.

  • Un entraînement intensif au dessin

8 La rencontre de l’esthétique et de la fonction. Si l’équipement n’est pas dessiné avec goût il ne sera pas attrayant même s’il déborde de technicité (coupe vent, anti-transpiration). C’est là qu’entre en jeu, le droit des dessins et modèles. Puma et Nike, bons élèves se sont lancés à l’assaut du marché des chaussures intelligentes. Qui a dit qu’informatique et chaussure de sport n’allaient pas de paire ?

9 Bon, certes, les goûts et les couleurs ne se discutent pas, mais l’ensemble jaune canari de Iker Casillas on en parle ?

  • Un but qui marque les esprits

10 Marque qué un club. Tout organisme sportif qui se respect possède des marques de commerce. Car qui dit marque de commerce, dit exploitation et donc revenus. Quels supporters n’a jamais acheté un produit dérivé de son équipe ou athlète préféré ? Pour info la casquette du FC Barcelone coûte (déjà) 25€.

11 À vos marque, prêt, sponsorisez. Si les organismes sportifs et/ou sportifs peuvent détenir des marques, ils sont également souvent sponsorisé par des marques.

12 Sponsors tu as, sponsors tu respecteras. Carton rouge pour Manuel Neuer, (gardien de but de la Nationalmannschaft) qui est apparu en conférence de presse vêtu d’un blouson de la marque Champion alors qu’il est lui-même sponsorisé par Adidas…

13 Des marques vitales. Sans partenaires commerciaux difficiles de se financer. Pour preuve, les partenariats commerciaux génèrent plus de 40% des revenus olympiques.  De même, 90% des fonds générés par le CIO au moyen, notamment, de contrats de sponsoring est réinvestis dans le sport.

14 Va droit au but en te faisant accorder une licence de marque. Une envie de produire des marchandises ou vêtements floquées du nom d’un grand joueur ? Faites vous octroyer une licence. Par exemple, Adidas a un accord jusqu’en 2025 avec Manchester United.

15 Quand le sportif souhaite marquer les esprits round 1. Les athlètes les plus connus vont pouvoir négocier des contrats de parrainage avec de grandes marques (même étrangères au sport). Exemple : Tsonga (tennisman) et  Kinder Bueno, Teddy Riner (judoka) et Ford!

16 Quand les marques veulent marquer les sportifs. Inversement, souvent des marques veulent surfer sur le nom d’un sportif (Nike et ses célèbres Air Jordan).

17 Quand les marques veulent profiter des retombées d’évènements sportifs. Combien ont payé les marques pour faire partie des pubs pendant les mi-temps de la Coupe du monde FIFA 2018 ? Croyez-moi vous ne voulez pas savoir…

18 Droit des marques vs surnom d’un joueur. Récemment, les managers de l’équipe des Mavericks de Dallas (basket) ont tenté de déposer à titre de marque le surnom d’un de leur joueur (el matador). L’échec et mat pour USPTO qui leur a refusé cette demande.

19 Quand le sportif souhaite marquer les esprits round 2. Un seul et unique ballon d’or par an. Un seul et unique Lionel Messi. Pourtant, il aura fallu 7 ans de procédure judiciaire pour que Messi obtienne le droit de vendre des articles de sport en utilisant son patronyme (la faute à la société Massi qui redoutait un risque de confusion….)

20 Marque la pose ! Poussant le droit des marques dans ses retranchement, Usain Bolt a fait enregistrer sa pose “Lightening Bolt” à titre de marque.

21 Marqué à vie. Le logo centenaire du FC Valence porterait atteinte au logo officiel de Batman détenu par DC Comic… Chauve-(souris) qui peut…

22 Traitons de marques plus sérieuse. Trêves de plaisanteries. Les 52 États adhérents au traité de Nairobi sur la protection du symbole olympique doivent refuser ou invalider l’enregistrement en tant que marque d’un symbole contenant le symbole olympique.

23 Droit des marques vs ambush marketing. Volonté de profiter de l’aura médiatique d’un événement en l’absence de tout contrat de sponsoring. Le TGI de Paris dans un arrêt en date du 6 avril 2018 (18/511487) a donné raison à la FFT qui invoqué sa marque Roland Garros pour interdire à un site en ligne d’utiliser le tournoi de tennis pour promouvoir ses activités.

  • (droit d’) Auteur, réalisateur et diffuseur

24 Le geste sportif : droit d’auteur ou non ? La création implique une activité consciente. Un geste sportif n’est pas protégeable par le droit d’auteur (CJUE, 4 octobre 2011, Football Association PL)

25 Le sportif un artiste-interprète ? L’artiste-interprète est la personne qui interprète l’oeuvre. En principe, non, mais il y a des exceptions et que le sportif fait preuve d’interprétation (catch, natation synchronisée).

26 La retransmission. Les grandes entreprises de médias se livrent un combat acharné pour l’obtention des droits exclusifs pour la diffusion en direct d’événements sportifs. Souvenez-vous du crie de victoire de SFR (Rmc sport) lorsqu’il a raflé la diffusion de la Ligue des champions à partir de 2019.

27 Le droit d’auteur, un business lucratif. La vente des droits de radiodiffusion est la principale source de revenus des organisations sportives. En 2016, la diffusion des Jeux Olympiques avait permis de récolter 2 868 000 dollars.

28 Une diffusion qui fait peau neuve. Pour capter les meilleurs moments sportifs, de nouveaux outils ont fait leur apparition : steadicam, drones, caméra aérienne. Vivez le 100 mètres en 9,58’ aux côtés d’Usain Bolt (sprinteur), grimpez à 6,16 mètres de hauteur avec Renaud Lavillenie (perchiste).

29 De nouveaux auteurs ? Au fil des années, de nouvelles plateformes de diffusion en continu ont vu le jour, comme BeIN sport, FirstRow, offrant une plus grande gamme d’options de visionnage.

30 Touche pas à mon image. Chaque individu a un droit exclusif sur son image et l’utilisation qui en est faite. Un décret du 1er août 2018 relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels vise notamment à améliorer la rémunération des sportifs célèbres par les clubs professionnels en cas d’utilisation de leur image.

31 Balance ton pirate ! Double carton jaune (et donc rouge) pour le PSG. Petite piqûre de rappel : RMC sport détient l’intégralité et l’exclusivité des droits de diffusion de la Ligue des champions. Pourtant, une partie du match PSG-MU a été diffusée sur la page Facebook du PSG… retransmission elle-même rendue possible grâce au piratage d’une chaîne brésilienne.

  • E-sport entre dans le game

32 E-sport, le nouveau chantier juridique. La Loi pour une République Numérique du 7 octobre 2016 a posé les premières pierres à l’édifice juridique (article 101 et 102 de la loi). La loi aligne notamment le statut du joueur professionnel sur celui du sportif professionnel.

33 Droit d’auteur quand tu nous tiens. Le jeux vidéo est une oeuvre de l’esprit, en conséquence….

34 Le joueur professionnel doit-il être considéré comme un artiste interprète ? Faites vos jeux, les débats sont ouverts !

35 Organisateur de tournois e-sport qui est tu ? Selon le Code du sport, les fédérations sportives ainsi que les organisateurs de manifestations sportives sont propriétaires du droit d’exploitation des manifestations ou compétitions sportives qu’elles organisent. Aujourd’hui totalement absent du Code du sport, le e-sport, s’il fait son entrée fera des heureux, quand on sait que les droits d’exploitation sont le nerf de la guerre.

36 E-sport olympique ? Si le e-sport devient une discipline, il sera soumis au droit du sport. Un touchdown en approche ?

  • Actualité sportive et mesure de l’impact sportif sur les actifs

37 Directive droit d’auteur et petit tracas. La directive droit d’auteur à peine adoptée, les chaînes de sport se sont lancées dans un lobbying pour réclamer de nouvelles mesures anti-piratage, notamment la mise en place d’une liste noire de pirates.

38. Le sport gagne du terrain… législatif. Après la LRN, la loi du 1er mars 2017 dite Braillard sur l’éthique du sport et la compétitivité des clubs est venue renforcer l’arsenal législatif.

39 Une protection aux allures de marathon : une fois le brevet déposé ou la marque enregistrée, il va falloir accompagner votre actif tout au long de sa vie. Une marque est protégée pour une durée de 10 ans renouvelable ad vitam aeternam. Une brevet lui offre une protection de 20 ans.

40 Développement social et économique. Les retombées pour le pays organisateur de grands événements sportifs (JO, championnats) sont colossales.

41 Le sport, un langage universel. Comme pour la musique, pas besoin de parler la même langue pour communiquer. La communion entre sport et la propriété intellectuelle nous donnent une belle leçon d’humanité.

42 Après l’effort, le réconfort. 42 kilomètres à PI(eds) plus tard, nos deux fondateurs, Thomas et Baptiste Saint-aubin ont enfin pu passer la ligne d’arrivée du Marathon de Paris 2019. Bravo à eux!

Vive le sport 🏋️‍♂️ ! Vive la PI !

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